Daniel Brignoli

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De: BRIGNOLI Daniel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: BRIGNOLI Daniel
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Daniel Brignoli
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Daniel Brignoli
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Patrice Remia
Groupe:
nomination
18 Janvier 200118/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.